ORGANISATION
• Dans les cars de ramassage scolaire, les élèves voyagent sous la responsabilité d’un accompagnateur. Ils sont couverts par l' assurance de l’établissement et du transporteur et sont tenus d' observer les règles élémentaires liées à la sécurité et à la correction.
• Les parents ne sont pas autorisés à monter dans le bus, sauf cas exceptionnel et avec accord de la Direction de l’établissement.
• Le bus ne pourra en aucun cas, prendre du retard pour attendre un élève ou un parent qui ne serait pas à l’heure. Les parents voudront donc bien s’assurer que leur enfant soit à l’arrêt au moins 5 minutes avant l’heure d’arrivée prévue de l’autobus à l’aller. De même ils anticiperont le retour de l’enfant de 5 minutes.
• L'accompagnatrice est chargée d’assurer la discipline et la bonne tenue des élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des véhicules. Les élèves lui doivent respect et obéissance. L'accompagnatrice peut imposer des places déterminées aux élèves.
• A l’arrivée, la société de transport s’assure que tous les élèves sont descendus du véhicule.
CONSIGNES DE SECURITES A SUIVRE STRICTEMENT
• Ne pas jouer sur les aires réservées au stationnement des cars
• Ne jamais se précipiter à l’arrivée du car
• Laisser monter en premier les enfants les plus jeunes
• Ne pas gêner l’ouverture et la fermeture des portes
• Ne pas rester le long du car après la descente
• Ne jamais passer devant le car
• Etre assis et boucler sa ceinture de sécurité,
• Ne jamais parler au conducteur sans motif valable,
• Ne pas détériorer le matériel
• Ne pas crier, ne rien projeter
• Ne pas manipuler d’objets dont le maniement pourrait s’avérer dangereux.
• Les appareils numériques sont autorisés dans la mesure où leur utilisation ne gêne pas autrui.
• Ne pas utiliser d’allumettes ou de briquets (fumer est strictement interdit)
• La nourriture, les boissons sont interdites à l'intérieur des bus
RAPPEL AUX PARENTS
• Il est demandé aux parents :
• de rappeler à leurs enfants les obligations de bonne tenue et de respect du règlement intérieur des transports scolaires. • de ne pas s’arrêter et de ne pas stationner sur les aires réservées au bus.
• Les changements de bus ne seront autorisés qu'à titre très exceptionnel et pourront être payants. Les usagers habituels sont prioritaires. Tout changement de bus ne peut être demandé qu’au moins 48h à l’avance, et sera autorisé sous réserve de places disponibles.
• Lorsqu’un élève de maternelle n’est pas attendu au point d’arrêt du véhicule par le parent ou un adulte autorisé, l'accompagnatrice garde l’enfant à bord jusqu’à la fin du parcours et revient au LFH afin d’utiliser le transport de 16h30. Si de nouveau l’absence de l’adulte à l’arrêt se reproduit, l’enfant sera accompagné jusqu’ au domicile de la famille, en taxi.
• Les frais éventuellement engagés pour le retour de l’enfant et de l’accompagnatrice seront à la charge des parents.
• L’entreprise doit prévenir l’établissement qui prendra les mesures nécessaires pour que cet évènement ne se reproduise pas.
SANCTIONS PREVUES EN CAS DE MANQUEMENT AUX REGLES
• L’accompagnatrice responsable de la discipline durant la durée du transport peut établir un rapport en cas d’incident, de non respect des consignes ou de chahut. Un courrier d’avertissement sera alors adressé à la famille signé par le chef d’établissement.
• Une exclusion provisoire du service de transport scolaire peut être prononcée par le chef d’établissement si l’élève a un comportement inadapté durant le transport.
• Une exclusion définitive du service des transports peut être prononcée par le chef d’établissement: directement en cas d’incident grave ou si des incidents répétés se produisent avec un même élève.